Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Robine
M. Fabre Pierre, Michel
EARL Domaine de la Robine, EARL

Numéro de dépôt :
3877886
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
Château de la Robine de Fabre Pierre

Présentation de la marque Château de la Robine

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur Fabre Pierre et EARL Domaine de la Robine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de la Robine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Fabre Pierre domicilié(e) Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France et EARL Domaine de la Robine, EARL domicilié(e) Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabre Michel domicilié(e) Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France.

La marque Château de la Robine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Robine est expirée depuis le 29 novembre 2021.


M. Fabre Pierre, Michel - Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France

EARL Domaine de la Robine, EARL - Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France


M. Fabre Michel - Chateau de la Robine, RD 71 - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 14 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696492 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.